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Conseil Communautaire - décembre 2017

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Le prochain Conseil Communautaire de la 3CBO aura lieu mardi 19 décembre 2017, à 9h30, à la salle des fêtes de La Selle-sur-le Bied, rue de Picardie.

Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;
II. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 9 novembre 2017 ;
III. Informations sur les décisions du Président ;
IV. Délibérations :

Intercommunalité
1) Modification des statuts de la 3CBO ;
2) Attribution du marché d’assurances de la 3CBO et autorisation de signature afférente ;

Environnement
3) Adoption des contrats types établis par CITEO, éco-organisme agréé par l’Etat pour les filières papiers graphiques et emballages ménagers ;
4) Adoption de l’avenant de prolongation proposé par Eco-Mobilier, éco-organisme agréé par l’Etat pour le traitement des déchets d’élément d’ameublement (DEA) ;
5) Approbation de l’avenant de substitution au Contrat de Délégation de Service public (DSP) à passer avec la société SUEZ Eau France et la Ville de Courtenay relatif à l’assainissement non collectif de la commune de Courtenay ;

Ressources humaines
6) Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2018 ;
7) Approbation de la convention de transfert du personnel des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et de la médiathèque ;
8) Adoption de la convention de mise à disposition de 5 agents communaux de la Ville de Château-Renard à la suite du transfert de l’ALSH de Château-Renard ;
9) Adoption de la convention de mise à disposition par le Centre de Gestion du Loiret d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) des règles d’hygiène et de sécurité ;
10) Modification du régime d’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) ;
11) Autorisation de mise en place du régime d’astreintes des agents de la 3CBO ;
12) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises et Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
13) Extension de la participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents ;

Finances
14) Autorisation accordée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2017 ;
15) Décision Modificative (DM) n°2 du Budget Principal de la 3CBO ;
16) Adoption de la convention tripartite à passer avec le Collège de Courtenay et le Département du Loiret pour l’utilisation des équipements sportifs de la 3CBO ;
17) Adoption de la convention tripartite à passer avec le Collège de Château-Renard et le Département du Loiret pour l’utilisation des équipements sportifs de la 3CBO ;

Action sociale
18) Adoption d’un protocole d’engagement pour la location de la MSP communautaire à Saint-Germain-des-Prés ;
19) Création du CIAS de la 3CBO ;
20) Validation des nouveaux horaires des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) et modification des règlements de fonctionnement afférents ;

Urbanisme - Habitat
21) Prescription du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’Habitat (PLUi-H) ;

Bâtiments - Travaux - Voiries
22) Approbation du marché de raccordement du gymnase communautaire de Courtenay à la chaufferie municipale et autorisation de signature afférente ;
23) Approbation de l’avenant 1 au lot 3 « couverture – étanchéité » du marché de construction de la piscine de Château-Renard ;
24) Approbation de l’avenant 1 au lot 4 « menuiseries extérieures » du marché de construction de la piscine de Château-Renard ;
25) Approbation de l’avenant 1 au lot 14 « ventilation-chauffage » du marché de construction de la piscine de Château-Renard ;
26) Approbation des avenants 2 et 3 au lot 15 « VRD » du marché de construction de la piscine de Château-Renard ;
27) Approbation du programme de voirie 2018 de la 3CBO ;
28) Validation du projet de création d’un espace de stockage dans les locaux du pôle technique, et demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2018 ;
29) Attribution du marché de travaux de rénovation de l’éclairage public des communes membres de la 3CBO.

Information n’appelant pas de délibération :
Approbation du marché de fourniture et d’installation d’une benne destinée à la collecte des déchets de la 3CBO.

V. Questions diverses.