Conseil communautaire du mardi 9 juillet 2024 à Château-Renard

A l’occasion de cette réunion, nous serons appelés à débattre sur les points figurant à l’ordre du jour ci-après :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;

II. Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du mardi 25 juin 2024 ;

III. Information sur les décisions du Président prises depuis le dernier Conseil Communautaire ;

IV. Notes de synthèse et projets de délibérations :

Intercommunalité :

1. Modification de la composition des commissions thématiques de la 3CBO suite à l’installation de M. CAPERONIS en tant que conseiller communautaire ;

2. Désignation d’un(e) élu(e) référent(e) pour la Commission « Territoires en Transitions » ;

Finances :

3. Adoption de la décision modificative n°2 du Budget principal 2024 de la 3CBO ;

Action sociale :

4. Election / Désignation d’un membre du conseil communautaire pour siéger au Conseil d’administration du Centre Intercommunal de l’Action sociale de la 3CBO (CIAS) ;

Environnement et écologie :

5. Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de l’année 2023 ;

SPANC / Urbanisme-habitat / Transfert de compétence (USTC) :

6. Approbation de la modification de droit commun du PLUi de l’ex-Communauté de Communes du Betz et de la Cléry (CCBC) ;

Culture, jeunesse, sport et communication :

7. Autorisation de reversement aux acteurs culturels de l’acompte de la subvention de la Région Centre-Val de Loire reçu dans le cadre du « Projet Artistique et Curlturel du Territoire (PACT 2024) ;

Ressources humaines :

8. Modification du tableau des effectifs par la création d’1 poste de Technicien (TC) ;

Développement économique – Tourisme :

9. Adoption de la Convention tripartite 3CBO, Mairie de Château-Renard et LEA GATIN’Est dans le cadre de la préfiguration et l’expérimentation des Tiers-lieux Ruche économique & Maison du Manège.
Un Temps d’échanges est prévu avec LEA GATIN’Est.

V. Affaires diverses.