Conseil communautaire – Jeudi 23 mai 2024 à Melleroy

A l’occasion de cette réunion, nous serons appelés à débattre sur les points figurant à l’ordre du jour ci-après :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;

II. Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du jeudi 28 mars 2024 (1ère séance) ;

III. Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du jeudi 28 mars 2024 (2e séance) ;

IV. Information sur les décisions du Président prises depuis le dernier Conseil Communautaire ;

V. Notes de synthèse et projets de délibérations :

Intercommunalité :

1. Création et composition du comité de pilotage relatif à la mise en place du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) ;

2. Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes « Plaine Nord Loiret » à l’EPFLI Foncier Cœur de France ;

3. Désignation des représentants de la 3CBO pour siéger au Comité de Développement de l’Emploi (CODEVE) ;

Finances :

4. Adoption du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2023 ;

5. Adoption de la convention d’analyses et de conseil en fiscalité et en ingénierie sociale proposée par la société LEYTON dans le cadre de l’optimisation des charges fiscales et sociales de la 3CBO ;

6 .Versement de subventions aux associations dans le cadre du dispositif « au fil de l’eau » ;

Environnement et écologie :

7. Autorisation de signature du marché 2024-002 « Prestations de tri des déchets recyclables hors verre issus de la collecte sélective et d’élimination des refus de tri pour le territoire de la 3CBO » ;

8. Autorisation de signature du marché 2024-006 « acquisition d’un camion-grue » ;

Patrimoine :

9. Autorisation de régularisation administrative de propriété de la parcelle ZD 66 à Chuelles ;

10. Autorisation de signature du marché de « Maîtrise d’Œuvre complète pour la réalisation des travaux du siège social de la 3CBO à Chuelles » ;

11. Approbation d’une convention de mise à disposition d’un terrain communal à Château-Renard afin de répondre à l’obligation d’accueil, d’hébergement et de stationnement des gens du voyage ;

SPANC / Urbanisme-habitat / Transfert de compétence (USTC) :

12. Autorisation de signature du marché de « Sectorisation des réseaux d’eau potable » ;

13. Adoption d’un avenant n°1 de prolongation du marché MP2022-007 « conception, réalisation et achat de repères de crue sur le bassin versant du Loing – Lot 1 : élaboration de plan de repères de crue » ;

14. Adoption d’un avenant n°1 de prolongation du marché MP2022-007 « conception, réalisation et achat de repères de crue sur le bassin versant du Loing – Lot 2 : Conception et fourniture des repères de crue et objets associés ». ;

15. Autorisation d’engagement de la déclaration de projet et de la mise en compatibilité du Plan Local d’urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes du Betz et de la Cléry ;

16. Débat sur la cohérence des zones d’accélération des énergies renouvelables ;

17. Accord de principe sur le lancement des prestations supplémentaires au marché « élaboration du PLUIH » par le cabinet CDHU;

Culture, jeunesse, sport et communication :

18. Adoption de la modification de l’article 8 du règlement intérieur des piscines communautaires ;

19. Validation du projet culturel de la 3CBO ;

Ressources Humaines :

20. Autorisation de recrutement d’agents pour un accroissement saisonnier d’activité ;

Développement économique et tourisme :

21. Engagement au projet d’itinéraire cyclable entre Courtenay et Sens ;

22. Approbation du Co-financement « A vos ID » pour le poste d’animateur/trice préfigurateur/trice Tiers-lieux ;

23. Aides à l’immobilier d’entreprises, exercice 2024, N°2 ;

24. Validation des aides de proximité pour les Très Petites Entreprises (TPE), Exercice 2024, N°2 ;

V. Affaires diverses.