Conseil communautaire du mardi 25 juin 2024 à Chantecoq

A l’occasion de cette réunion, nous serons appelés à débattre sur les points figurant à l’ordre du jour ci-après :

I. Désignation d’un secrétaire de séance ;

II. Approbation du compte rendu du Conseil Communautaire du jeudi 23 mai 2024 ;

III. Information sur les décisions du Président prises depuis le dernier Conseil Communautaire ;

IV. Notes de synthèse et projets de délibérations :

Intercommunalité :

1.  Installation d’un nouveau conseiller communautaire ;

Finances :

2. Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal de la 3CBO ;
3. Approbation du compte administratif 2023 du budget principal de la 3CBO ;
4. Vote de l’affectation définitive des résultats 2023 du budget primitif de la 3CBO ;
5. Adoption du Budget supplémentaire au Budget Primitif 2024 de la 3CBO ;
6. Adoption de la décision modificative n°1 au budget principal de la 3CBO ;

Patrimoine :

7. Adoption d’une convention de servitude ENEDIS dans le cadre d’un projet « photovoltaïque » sur la ZA Pense Folie à Château-Renard ;

SPANC / Urbanisme-habitat / Transfert de compétence (USTC) :

8. Adoption du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du SPANC ;
9. Adoption des avenants 2 et 3 au marché d’élaboration du PLUiH passé avec CDHU ;

Ressources Humaines :

10. Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage et création d’un poste apprenti ;

Développement économique – tourisme :

11. Validation du Co-financement du poste de chef de projet « Petites Villes de Demain » (PVD) ;
12. Mise en place de la taxe de séjour sur le territoire de la 3CBO au 1er janvier 2025 ;
13. Adoption des prix de vente des nouveaux produits à l’Office de Tourisme communautaire ;
14. Autorisation d’encaissement des sommes redevables à l’Office de Tourisme suite aux visites de qualification dans le cadre du dispositif « Chambre d’Hôtes Référence ».

V. Affaires diverses.